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Cotisations des non-salariés

Zoom sur...

Les échéances de paiement de vos cotisations de septembre

A partir des échéances de septembre, les modalités habituelles de paiement de vos cotisations sont rétablies. Que vous soyez exploitant ou employeur de main d'oeuvre, vous devez vous acquitter du paiement de vos cotisations aux échéances habituelles.

Retrouvez toutes les informations dans les publications suivantes :

 
Les modalités pour les employeurs

Les modalités pour les exploitants

Calcul des cotisations

Le premier appel provisionnel 2020

Le prorata des cotisations en cas de décès du chef d’exploitation

Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles

Accéder à la rubrique Calcul des cotisations

Paiement des cotisations exploitants

Aides financières pour les chefs d'exploitation à titre principal ou secondaire

Comment régler mes factures de cotisations ?

Les modalités de paiement des cotisations des non-salariés agricoles

Accéder à la rubrique Paiement des cotisations exploitants

La déclaration des revenus professionnels (DRP)

La déclaration des revenus professionnels (DRP)

Accéder à la rubrique La déclaration des revenus professionnels (DRP)

Rescrit social

Accéder à la rubrique Rescrit social
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Demande de modulation des appels

Demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels N-1

Versement d'un à-valoir de cotisations

Cerfa 14292*03

Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée

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Documents

Lettre information et calendrier 2019

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