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Cotisations des non-salariés

Zoom sur...

Vous souhaitez comprendre à quoi servent vos cotisations, connaître les principes de calcul des cotisations ou en savoir plus sur la déclaration des revenus professionnels.

Calcul des cotisations

Les cotisations des non-salariés agricoles en Outre-Mer

Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles

L'assiette sociale des non-salariés agricoles exerçant leur activité en société

Accéder à la rubrique Calcul des cotisations

Paiement des cotisations exploitants

Aides financières pour les chefs d'exploitation à titre principal ou secondaire

Les modalités de paiement des cotisations et des contributions sociales des exploitants

Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)

Accéder à la rubrique Paiement des cotisations exploitants

La déclaration des revenus professionnels (DRP)

La déclaration des revenus professionnels (DRP)

Accéder à la rubrique La déclaration des revenus professionnels (DRP)

Rescrit social

Accéder à la rubrique Rescrit social
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Formulaires et notices

Demande de modulation des appels

Demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels N-1

Versement d'un à-valoir de cotisations

Cerfa 14292*03

Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée

Demande de mensualisation des cotisations (métropole)

Cerfa 13802*04

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Lettre information et calendrier 2019

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